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• Les PV des réunions des conseils consulaires

  • Procès-verbal du 2ème conseil consulaire des bourses scolaires 2020/2021
  • Procès-verbal du 1er conseil consulaire des bourses scolaires 2020/2021
  • Procès-verbal - CCPAS budget 2020 - réunion du 18 novembre 2019
  • PV du 2ème conseil consulaire des bourses scolaires 2019-2020
  • Procès-verbal du 2ème conseil consulaire des bourses scolaires 2018-2019
  • Procès-verbal du 1er conseil consulaire des bourses scolaires 2018-2019
  • La séance plénière du 1er Conseil Consulaire pour les bourses scolaires 2018/2019 s’est tenue le 25/04/2018
  • Procès-verbal du 2ème conseil consulaire des bourses scolaires 2017-2018
  • Procès-verbal - CCPAS budget 2018 - réunion du 23 novembre 2017
  • Procès-verbal du 1er conseil consulaire local pour les bourses scolaires du 05/04/2017
  • Procès-verbal du conseil consulaire pour la protection et l’action sociale du 24/11/2016
  • Procès-verbal du 2ème conseil consulaire local pour les bourses scolaires 2016/2017
  • Procès-verbal de la 1ère commission locale des bourses scolaires du 26 avril 2016
  • Réunion du conseil consulaire du 17 novembre 2015 (aide sociale)
  • PV du 1er conseil consulaire "bourses scolaires" du 3 mai 2015
  • Réunion consulaire du 23 novembre 2014 (aide sociale)
  • PV du 1er conseil consulaire du 18 juin 2014

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